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Marques déposées par l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE
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RALLYE GRAND SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE GRAND SUD
DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3966194
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2022
RALLYE GRAND SUD de DUCATI CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque RALLYE GRAND SUD

Déposée le 29 novembre 2012 par l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RALLYE GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE domicilié(e) 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE domicilié(e) 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France.

La marque RALLYE GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE GRAND SUD est expirée depuis le 29 novembre 2022.

DUCATI CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHO DES CONTI , DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA , SPAGHETTEAM , DUCATI CLUB DE FRANCE , BATAILLE DES TWINS , JOURNÉES DUCATI


DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France


OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE - 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

• vêtements, chemises, vêtements en cuir (ou en imitation de cuir), chaussures, chaussures de sport, chaussons, chaussettes, gants, chapellerie, bonneterie, foulards, ceintures, cravates, sous-vêtements.

• publicité papier ou en ligne, gestion d'affaires commerciales, relations publiques. • publication, location et diffusion, de temps, d'espace, d'annonces et de matériel (tracts, prospectus, imprimés) publicitaires sur tout moyen de communication. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

• organisation d'activités, expositions, congrès ou concours, à buts culturels, sportifs, éducatifs ou de divertissement, publication de livres et de périodiques (papier ou en ligne), micro-édition. • production de films vidéos, enregistrements sonores, services de photographie. Information en matière de divertissement.